Utilisation du jet ski avantage inconvénient et législation



Notre contrat jet skis est destiné à garantir des VNM, exclusivement pour des bateaux de type scooter ou moto des mers sur lequel, le conducteur se tient à califourchon ou en équilibre dynamique, appelé jet ski et précisé jet ski dans notre contrat d’assurance.

Le jet ski assuré par notre contrat doit appartenir à une personne physique, être homologué pour la plaisance et être utilisé exclusivement en loisirs (hors compétitions ou entraînements).

Dans tous les cas si vous souhaitez assurez votre jet ski cliquer sur assurance jet ski Le jet ski est décrit aux dispositions particulières du contrat. Le souscripteur du contrat d’assurance jet ski, propriétaire de celui ci. Les garanties ci-après sont acquises, si elles sont stipulées aux dispositions particulières du contrat. Le contrat jet est régi par le code des assurances en Françe.

Qui est assuré par le contrat jet ski


Nous entendons par assuré le propriétaire du jet ski, souscripteur du contrat et toute personne autorisée par le propriétaire à piloter ce dernier à titre gracieux. Pour l’exécution des garanties liées a l’engin, on entend par : Compétition et ou entraînement : toute épreuve officielle organisée par une fédération motonautique ou inscrite au calendrier de cette fédération lorsque l’épreuve est organisée par un club affilié à une fédération. Plaisance ou loisirs : toute utilisation, hors location, destinée à des activités touristiques, récréatives ou sportives sur l’eau et qui ne s’inscrivent pas dans le cadre d’une compétition et/ou d’un entraînement.

Quelles sont les étendues des garantie assurances ?


L'assureur garantit les dommages et pertes subis par le jet skis, à concurrence de la valeur de remplacement à dire d’expert, par suite de naufrage, échouement, abordage, heurt ou collision avec un corps fixe, mobile ou flottant, incendie, explosion, et plus généralement par suite d'accidents maritimes ou terrestres, actes de vandalisme, catastrophes naturelles ainsi que les frais de sauvetage et d'assistance du scooter des mers résultant d'un des événements énumérés ci-dessus. La franchise appliquée est indiquée aux dispositions particulières.

Si elle est mentionnée aux contrat jet ski, la remorque porte bateau est également garantie contre tout accident terrestre, en outre, l'assureur garantit les dommages et pertes causés au scooter des mers ainsi qu'à la remorque assurés, par suite d'accidents survenus au cours des opérations de transport terrestre et pendant les manutentions consécutives.

Outre les exclusions générales stipulées à l'article 19 ci-après, sont exclus:
- Les dommages et pertes causés par le vice propre, la vétusté, l'usure du jet ski assuré ou de sa remorque que le dommage soit causé au jet ski, à sa remorque ou au deux simultanément.Un accident avec le jet ski peut arriver très vite, donc il faut rester vigilante et attentif.

Sont toutefois garantis les dommages et pertes provoqués par un vice caché à l'exception des frais de remise en état des pièces et/ou éléments atteints dudit vice ou de leur remplacement. - Les dommages et pertes provenant du défaut ou du manque caractérisé d'entretien ou d'armement, de piqûres de vers, insectes, parasites de toutes sortes. - Les dommages et pertes survenant aux appareils propulsifs dus à leur seul fonctionnement ou à l'usure normale. - Les dommages et pertes consécutifs à l'influence de la température atmosphérique. - Les dommages résultant de l'aspiration de toute substance solide, liquide ou gazeuse autre que l'eau et provoquant des avaries aux scooters des mers. - L'immersion du moteur et ses conséquences qui ne seraient pas dues à un accident caractérisé ayant entraîné des avaries au jet ski. - Les dommages survenus pendant le transport maritime. - Les dommages aux pneumatiques de la remorque. - Les rayures sauf si elles résultent d'un des événements énumérés au paragraphe 1 ci-dessus. - Les dégradations aux seules peintures non livrées, quelle qu'en soit la cause. - Les dommages subis par l'appareil moteur et ses accessoires en cas de chavirement avec retournement de l'embarcation. - Les dommages et pertes des accessoires hors série. - Les dommages survenus lorsque le jet ski n'est pas conforme à l'homologation de série du constructeur.

- Les dommages survenus lorsque les papiers de bord du jet ski ne sont pas en règle ou en état de validité. .
Comment bien utiliser son jet ski

Apprendre a bien utiliser son jet ski en mer ou sur lac.
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