Assurance Auto résiliée pour non paiement


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Assurance résilié

Guide sur les contrats d’assurance résilié

En consultant notre site, vous pouvez accéder à notre comparateur d’assurance auto résiliée en ligne. Notre outil analyse et compare des offres adaptées à tous les profils, de la garantie au tiers aux couvertures dommages. Courtiers depuis 2004, nous proposons des contrats moins chers sans majorer les mensualités ni exiger d’acomptes excessifs, contrairement à certains acteurs du marché. Notre priorité est d’aider les conducteurs en difficulté à rester assurés sans frais disproportionner.

Le fait de proposer des primes élevées a pour conséquence d’augmenter le nombre de conducteurs qui roulent sans assurance, car ils n’ont pas les moyens de supporter des primes importantes. Alors certes, nous effectuons peu de marge sur chaque adhésion. Nous préférons effectuer du volume en nombre de clients, plutôt que de proposer des frais de dossiers importants. Nous acceptons la souscription dès le premier mois avec règlement mensuel par prélèvement, voire le détail de notre offre assurance auto. Qui selon le type de véhicule commence par une prime mensuelle au minimum de 15 € par mois, pour une formule responsabilité civile obligatoire. Elle permet d’être en conformité et en règle avec la loi. En effet, celle-ci oblige tout véhicule terrestre à moteur d’être assuré pour pouvoir circuler.

Processus de résiliation de contrat assurance par assuré et assureur

Quelles sont les règles de fin d’assurance automobile ?

Votre assurance peut être suspendue dès le lendemain à zéro heure par rapport au jour de la vente de votre voiture. Celle-ci peut aussi être résiliée moyennant préavis de dix jours par l’assureur en cas de contentieux. Le prorata de prime d’assurance, pour la période où le risque n’est plus couvert, est remboursé à l’assuré s’il n’y a pas d’impayé. À défaut de remise en vigueur ou de résiliation par l’assureur ou de l’assuré, la résiliation peut aussi intervenir de plein droit à compter de la vente ou de la cession Article L. 121-11.

Quel recours assurance auto résilié par assureur

Assurance voiture résiliée quelles solutions ?

Nous comparons entre différents assureurs même si vous avez reçu de votre assurance une lettre recommandée de résiliation. En général, il vous reste à peine un mois pour trouver une solution dans une nouvelle compagnie pour souscrire une assurance résilié. Si vous n’avez pas reçu le relevé d’information de vos conditions particulières avec votre courrier recommandée qui a notifié votre prochaine annulation de contrat, pensez à le demander à votre assureur. Parce que même s’il doit de l’argent, il est dans l’obligation de vous le transmettre comme le précise le texte de loi et le BCT (bureau central de tarification). Dans tous les cas, nous essayons de proposer le prix le moins cher, et nous appliquons des frais de dossier limités à l’adhésion sur les autos résiliées.

Comment s’assurer après un contrat auto résilié ?

Souscrire une assurance auto résilié, c’est simple et rapide :

La résiliation d’un contrat d’assurance pour fausse déclaration

Si l’assuré a fait une omission, ou déclaré inexactement le risque, lors de l’adhésion de son assurance auto, et que l’assureur le constate avant un sinistre, il peut résilier l’assurance auto. Cela prend fin dix jours après la notification par recommandé précisant la date de résiliation de l’assurance auto à l’assuré. La cotisation payée d’avance et non utilisée n’est pas remboursée Article L. 113-9. Après une résiliation auto pour fausse déclaration, l’assuré est dans l’obligation de le déclarer au nouvel assureur, sous peine d’avoir une nouvelle suspension.

La résiliation d’un contrat d’assurance à l’échéance

Hormis, lorsqu’ils sont souscrits pour une durée précise, les assurances sont automatiquement reconduites, pour l’assuré et l’assureur, la possibilité de les résilier à l’échéance sans devoir justifier cette décision. L’assureur doit prévenir l’assuré par courrier recommandé avec accusé de réception et respecter un délai de préavis de résiliation de deux mois. Dans le cas d’une omission ou à une déclaration inexacte de l’assuré.

Conséquence de la résiliation de votre assurance auto par assureur

Vous avez été résiliés par votre dernier assureur pour malus et accident responsable. Alors, vous subissez une résiliation par votre courtier ou mutuelle d’assurance que vous devez obligatoirement déclarer. Cela implique que sur votre relevé d’information d’assurance auto fournie par votre dernier assureur, la notion de résilier par l’assureur apparaît, Et cela complique la possibilité d’obtenir une nouvelle police dans une autre société d’assurance. En conséquence, vous ne pouvez pas bénéficier d’un contrat auto standard qui propose les offres les moins chères.

Quelles solutions pour une assurance auto résilié

La résiliation pour défaut de documents

De nos jours, un nombre croissant de résiliations d’assurance survient lorsque l’assuré ne parvient pas à fournir les documents requis lors de la souscription. Parmi ces pièces indispensables figurent les relevés d’information couvrant les 36 derniers mois, le certificat d’immatriculation du véhicule à son nom, ainsi qu’une copie de son permis de conduire. En l’absence de ces justificatifs, l’assureur est en droit de résilier le contrat pour défaut de pièces.

Par ailleurs, si l’assureur n’a pas pu vérifier les déclarations concernant le bonus ou les sinistres antérieurs à l’adhésion. Il peut également refuser d’émettre un relevé d’information, compliquant davantage les démarches de l’assuré pour retrouver une nouvelle couverture.

Résiliation suite à perte totale du bien assuré

En cas de perte du véhicule assurée résultant d’un événement non couvert par le contrat d’assurance, l’assurance prend fin. L’assureur doit alors rembourser la partie perçue en trop Article L. 121-9.

Les garanties d’assurance auto pour conducteurs résiliés

Nous proposons les mêmes garanties que sur un contrat d’assurance auto classique, que sur notre assurance résilié par assureur tout est idem, sauf le prix, qui est un peu plus cher avec toujours quatre combinaisons ; La première, qui garantit la responsabilité civile et l’assistance en cas de panne ou accident, pour le remorquage de votre voiture. La seconde, qui couvre en plus le bris de glace et la garantie sécurité corporelle du conducteur. La troisième couvre, en plus, l’incendie et le vol, et enfin la quatrième formule, la garantie dommage pour tous types d’accidents, appelé aussi la garantie tous risques.

Nous assurons tous les différends types de véhicules sans restriction, alors bien sur plus le véhicule est haut de gamme ou puissant et plus le cout augmente. Notre comparateur de tarif met en concurrence les meilleures offres et vous affiche le prix sur un comparatif de 6 garanties d’assurance souscrit auprès D’ALLIANZ de même qu’ÉQUITÉ assurance qui est une filiale du groupe GENERALI. Nous avons aussi comme partenaire WAZARI ASSURANCE qui propose une assurance auto pour résilier.

Quelles solutions pour éviter une résiliation ?

Si vous traversez une situation financière difficile sans perspective d’amélioration, vous pouvez demander la résiliation de votre contrat dès la première mise en demeure de paiement, avant que votre assureur ne le fasse lui-même. Cette option est possible en cas de résiliation pour changement de situation personnelle, comme une perte d’emploi, un déménagement, un mariage, un divorce ou la vente de votre véhicule. Cela permet d’éviter l’accumulation de primes impayées et de négocier un échéancier pour rembourser vos arriérés, afin que la résiliation soit initiée par vous et non par votre assureur.

conséquence d'une assurance auto résilié

La gestion du budget, un facteur clé pour éviter la résiliation d’assurance

En France, nous avons la chance de bénéficier de certaines aides gouvernementales pour surmonter des difficultés financières. Cependant, il est essentiel de bien gérer son budget et ses dettes, quel que soit son niveau de revenu. En effet, une mauvaise gestion, même avec des revenus confortables, peut entraîner une résiliation pour impayés d’assurance. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, ce ne sont pas toujours les ménages les plus modestes qui subissent ces résiliations : les personnes aux revenus aisés sont également concernées, souvent parce qu’elles négligent la gestion de leurs documents et échéances.

Comment faire face à une conjoncture difficile ?

Si des frais imprévus vous ont conduit à un rejet de prélèvement bancaire, votre compagnie d’assurance peut résilier vos contrats, qu’il s’agisse d’assurance auto ou habitation. Ce type de résiliation, comme celles pour sinistres répétés ou multiplication d’accidents, rend généralement les conducteurs résiliés peu attractifs pour les courtiers ou mutuelles. Ces derniers considèrent les assurés résiliés comme coûteux, que ce soit en termes de gestion de contentieux ou de charges liées aux sinistres. Ainsi, la mention « résilié » est inscrite sur vos relevés de situation, ce qui complique vos démarches pour retrouver une assurance. Les compagnies traditionnelles refusent habituellement de vous proposer un nouveau contrat après une résiliation.

Les causes fréquentes de résiliation d’une assurance auto

La résiliation d’un contrat d’assurance auto peut avoir plusieurs causes, mais l’une des plus fréquentes est le rejet d’un prélèvement bancaire. Un découvert non autorisé ou un prélèvement refusé peut entraîner la mise en contentieux de votre contrat. Si cette situation n’est pas régularisée rapidement, votre assureur peut résilier votre contrat un mois plus tard. Dans certains cas, les assurés ne sont même pas informés, car toutes les compagnies n’envoient pas systématiquement une lettre de contentieux.

Il est important de noter qu’il n’existe pas de profil type de « mauvais payeur ». La plupart des assurés, soit environ 80 %, optent pour un paiement mensuel automatique de leurs primes. Certains payeurs défaillants sont conscients de leur défaut de paiement, tandis que d’autres ignorent qu’ils ont une dette envers leur assureur. Cette méconnaissance peut aggraver leur situation, les laissant sans couverture et dans l’impossibilité de souscrire un nouveau contrat facilement.

Comment éviter ces situations ?

Pour éviter une résiliation, il est crucial de :

  • Suivre régulièrement son compte bancaire pour éviter les rejets de prélèvements.
  • Vérifier les avis de paiement et les courriers envoyés par l’assureur.
  • Contacter rapidement son assurance en cas de difficulté financière pour négocier un échéancier.

Une gestion proactive de votre budget et de vos assurances est la clé pour éviter les complications liées à une résiliation.

Assurance 2 roues résiliée par assureur

C’est moins courant et plus difficile de trouver une solution si vous circulez en 2 roues, dès lors que vous avez votre contrat assurance scooter résilié, car l’adhésion pour les 2 roues est limitée. La raison principale est qu’il n’existe pas de relevé d’information pour les scooters 50, ni de fichiers regroupant les données de scooters 50 résiliés, comme pour les voitures. Ainsi, la plupart des motards qui sont dans cette situation, ne déclare pas obligatoirement que leur adhésion 50 cm³ a été annulée par leur précédente compagnie et les assureurs n’ont pas la possibilité de le vérifier.

Toutefois, pour les motos, il existe bien les relevés d’informations, donc il faut obligatoirement déclarer la résiliation pour non paiement et si elle n’est pas faite par l’assuré. Il y aura obligatoirement une résiliation pour fausse déclaration intentionnelle par l’assureur qui détectera la fraude après le croisement des différents fichiers informatiques. Nous relatons dans cet article les cas observés par notre expérience du marché de l’assurance. Nous insistons sur le fait qu’il faut obligatoirement être honnête. Peu importe le type de contrat ou vous voulez souscrire. En effet, les conséquences, par la suite peuvent être dramatiques en cas d’annulation de votre assurance auto, si vous provoquez un accident.

Portrait de Philippe SOURHA
Auteur : Philippe SOURHA
À propos de l'auteur

Responsable opérationnel chez Assurance en Direct. Page auteur de l'article