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Le véhicule terrestre à moteur ou auto


Tout véhicule circulant sur le sol, mû par une force quelconque (essence, électricité, etc.) autre qu’humaine ou animale et dirigé par un conducteur installé soit sur le véhicule lui-même, soit sur une remorque à une obligation d’assurance.

Quels sont les véhicules nécessitant une assurance ?

Ainsi, une bicyclette n’est pas soumise à l’obligation d’assurance. Par contre, vous devez obligatoirement souscrire un contrat pour une assurance auto tondeuse à gazon conçue pour être dirigée par un utilisateur marchant à pied ne l’est pas davantage. En revanche, un scooter, un motoculteur tractant une remorque sur laquelle est assis le pilote sont soumis à l’obligation d’assurance.

Le fait que le véhicule soit ou non immatriculé, que sa conduite nécessite ou non un permis, qu’il circule ou non exclusivement dans un lieu privé, n’a aucune incidence sur l’obligation d’assurance. Par exemple, une tondeuse à gazon comportant un siège pour le conducteur doit être assurée, même si elle n’est utilisée que dans une propriété privée.

Obligation d’assurance d’un véhicule de moins de 3 tonne 5

La loi qui précise l’obligation d’assurance pour les véhicules qui sont soumis à carte grise soit un certificat d’immatriculation, doivent être assuré pour pourvoir circuler sur les routes françaises. Même depuis peu pour les VAE soit les vélos à assistance électrique dit aussi Speedbike, qui peuvent circuler jusqu’à 50 kilomètre heures doivent être assuré et le propriétaire doit avoir aussi une carte grise. Cette règle et obligation d’assurance, ne s’applique pas au vélo électrique qui est bridé à 25 km heure. Pour ce type vélo électrique, le conducteur doit uniquement être assuré en responsabilité civile vie privée, couvert sur la plupart des contrats d’assurance habitation, comme s’il circulait sur un vélo classique. Les tondeuses autoportées qui ont une puissance faible, ne sont pas non plus soumis a cette obligation d’assurance et ils sont couvert par le contrat d’assurance maison. Pour touts les autres véhicules circulant sur une route ils sont soumis aux règles du code de la route et à cette obligation d’assurance.

Quels engins n’ont d’obligations d’assurance ?

Par contre, ne sont pas concernés les nouveaux moyens de déplacement comme les trottinettes et les roues électriques dès lors ou leur vitesse ne dépasse pas le seul de 25 kilomètre heure. En résumé pour les voitures qu’ils soient avec ou sans permis, doivent toutes être assuré, même si elles ne circulent pas. La loi précise que même, si vous n’utilisez pas votre voiture, vous devez tout le même l’assurer, car si celle-ci est volé, c’est le propriétaire qui sera rendu responsable des dommages que la voiture pourra causer, même après un dépôt de plainte pour vol qui ne vous exclue pas de votre responsabilité civile obligatoire.

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