Assurance Auto résiliée pour non paiement ?

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Assurance résilié

Le point sur le prélèvement bancaire


Lorsque vous souscrivez un contrat d’assurance auto, vous pouvez opter pour un prélèvement mensuel qui permet d’étaler votre prime d’assurance sur 12 mois, afin d’éviter que votre assurance auto soit impayée, Parce que vous ne pouvez pas placer votre argent sous votre oreiller ou le porter constamment sur vous pour des raisons de sécurité, vous devez les placers à la banque. D’ailleurs, en plus de sécuriser votre argent, des prélèvements automatiques peuvent être effectués sur votre compte pour payer vos factures par exemple. Cependant, votre banque peut ne pas accepter ce prélèvement pour diverses raisons. Trouvez alors dans ce qui suit tout ce qu’il y a à savoir concernant le prélèvement bancaire.

Comment se passe le rejet de prélèvement bancaire ?

Le prélèvement bancaire peut se décliner en deux types : l’un automatique et l’autre non. Concernant le premier, il vous permet de payer certaines factures ayant des échéances régulières (tels les impôts, la connexion internet, le téléphone, EDF). Ces prélèvements se font alors systématiquement dans un délai de temps donné. Or, certaines situations peuvent contraindre votre banque à interdire un prélèvement sur votre compte. Ce qui peut vous créer certains problèmes. En effet, le non-paiement de votre prime d’assurance peut conduire à une assurance auto résilié pour non paiement par exemple. D’ailleurs, votre banque n’est, en aucun cas, tenue de vous informer sur le rejet de paiement ce qui peut compliquer davantage votre situation.

L’autorisation de découvert : qu’est-ce que c’est ?

Dans la majorité des cas, c’est l’insuffisance de fond dans le compte qui oblige la banque à rejeter le prélèvement sur ce dernier. Toutefois, votre banque peut accepter le fonctionnement de votre compte a découvert. Cela signifie que lorsque vous en effectuer la demande (à travers une lettre), votre compte bancaire peut être négatif. Il comporte alors moins de crédits que de débit (plus de dépenses que de versements). Il vous faut  cependant savoir que votre banque peut réduire, voire annuler ce découvert bancaire. Cependant, la facilité bancaire peut s’obtenir facilement grâce à de bonnes négociations. Et le plafond du découvert est déterminé par votre convention de compte.

Les causes de résiliation d’un contrat pour non-paiement

Si la prime n’est pas payée, la compagnie d’assurance peut résilier la police d’assurance. Toute assurance est contractuelle et vous devez payer à la compagnie d’assurance le montant que vous devriez payer en échange d’une garantie et d’un service. En cas de dépassement de la limite de découvert, le conseiller bancaire peut directement refuser le prélèvement. Refuser de se retirer directement de votre police d’assurance automobile. Dans ce cas, vous pouvez annuler la prime d’assurance si vous n’avez pas payé. La résiliation pour cette raison est très courante. Les assurés ne vérifient pas toujours si des prélèvements directs sont effectués chaque mois. C’est parce que cela se fait automatiquement. Si vous changez de compte ou de code bancaire, vous pouvez également être annulé pour non-paiement. Si la compagnie d’assurance n’a pas enregistré les coordonnées de la nouvelle banque et facture l’ancien compte. Après cela, votre don sera impayé. Même si vous n’êtes pas négligent et que vous prenez les mesures nécessaires pour l’aviser, vous pouvez être licencié pour non-paiement. Vous pouvez également annuler en raison d’impayés ou d’impayés dans les primes d’assurance automobile. Selon l’article L113-3 de la loi sur les assurances, « Les primes d’assurance doivent être payées par l’assuré dans un délai de 10 jours à compter de la date d’échéance ». Par conséquent, vous devez payer la prime dans les 10 jours suivant l’expiration du contrat. Passé ce délai, la compagnie d’assurance vous enverra un courrier recommandé vous informant du montant à payer. Doit être payé dans les 30 jours. A défaut, le contrat sera suspendu. Après 10 jours de ces 30 jours, la compagnie d’assurance peut résilier votre assurance si vous n’avez pas encore payé la prime. Dans les deux cas, vous devrez payer les primes restantes à la compagnie d’assurance.

Les motifs d’un rejet de prélèvement

Puisque la pratique veut que vous ne dépensiez pas au-delà de vos moyens, la première raison d’un rejet de prélèvement est le manque de fond dans votre compte. D’autres motifs (sur ordre du débiteur, compte fermer, numéro de compte incorrect) peuvent également être à l’origine d’un rejet de prélèvement sur votre compte. Concernant le motif « sur ordre du débiteur », votre banque bloque le prélèvement suivant votre consigne.  Le rejet peut aussi être le résultat d’une règle instaurée au sein de votre banque elle-même. D’autres motifs d’origine techniques peuvent aussi conduire à un blocage du prélèvement. Tel est par exemple le cas d’un « code opération non reconnue ». Ce qui signifie que les informations techniques reçus par votre banque de la part de vos créanciers sont incorrects ou ne conviennent pas.

Le point sur le prélèvement bancaire
Les risques de rejets des prélèvements automatiques de votre assurance.
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