La résiliation auto pour non paiement n’est pas catastrophique

La résiliation pour non paiement cela peut arriver à chacun surtout depuis la généralisation des prélèvements automatique sur les contrats automobiles. C’est pratique sauf qu’on ne regarde pas, s’ils se font bien tous les mois. Alors pas de panique, les prix sont presque idem, après une assurance auto résilié par rapport à un contrat d’assurance classique. La majoration sur notre site est seulement de 50 euros de plus par an, soit l’équivalent d’une prime mensuelle supplémentaire à l’année.

Les mauvais payeurs en assurance auto

On est fiché mauvais payeur pendant trois ans, mais cela ne pose pas trop de problème technique pour se réassurer l’important, c’est surtout de le déclarer à chaque changement d’assureur, sur les 3 prochaines années qui suivent votre résiliation.

Garantie du contrat résilié

Il n’y a aucune modification dans l’articulation des garanties des contrats auto résilié non paiement vous retrouver comme pour les autres contrats les garanties suivantes :

Responsabilité civile obligatoire.
Défense recours.
Bris de glace.
Incendie vol.
Événement climatique.
Catastrophes naturelles.
Assistance.
Garantie corporelle du conducteur.

Comme pour les autres contrats vous choisissez à la carte votre niveau de garantie au minimum ou en trous risque ou sur de formule de couverture intermédiaire si votre véhicule et ancien ou tout simplement si votre budget est serré.

Comment avoir une assurance après résiliation pour non-paiement ?

Avec l’assurance automobile, le conducteur peut résilier le contrat à tout moment. Ceci est possible grâce à la loi de Chatel et à la loi de Hamon. La compagnie d’assurance peut également envoyer une demande d’annulation dans certains cas. L’assurance est un contrat par définition. Par conséquent, chaque partie a des droits et des obligations. La compagnie d’assurance est tenue de couvrir les sinistres contenus dans le contrat et l’assuré est tenu de payer la prime. Si l’assuré cesse de payer les primes mensuelles ou annuelles, l’assureur a le droit de résilier le contrat. Par conséquent, de nombreux assureurs peuvent refuser une assurance en tant que mauvais payeur après une annulation pour non-paiement. Si la compagnie d’assurance résilie le contrat sans le payer, l’assuré supportera la prime impayée même après la suspension du contrat. Les assureurs peuvent par ailleurs réclamer des intérêts moratoires légaux sur la dette. L’assureur a le droit de refuser d’indemniser le conducteur en cas de dommage après que la procédure de paiement par défaut a déjà commencé.

Quelles sont les conséquences du non paiement d’une prime d’assurance ?

À partir de 11 jours après votre échéance, la société se réserve le droit de vous adresser un courrier recommandé avec accusé de réception. Ceci est bien connu comme rappel. Ce dernier répond aux demandes de ceux qui ne remplissent pas leurs obligations. C’est-à-dire que la lettre de relance représente simultanément le bon et le résultat qui en résulte. Les notifications de rappel posent des questions sur les primes d’assurance et les frais juridiques. Cela peut réduire les désagréments causés par ce non-paiement. Ce rappel donne à l’assuré un délai de 30 jours pour régler la dette. Pendant cette période, la compagnie d’assurance doit maintenir la garantie. Dans ce cas, la date à retenir est la date d’envoi du courrier recommandé et non la date de réception. Par conséquent, si l’assuré ne souhaite pas payer de frais supplémentaires, ce délai doit être respecté. Ceux-ci sont calculés en fonction du nombre de jours où vous avez manqué la date limite. Après l’expiration des 30 jours, la compagnie d’assurance enregistrera une suspension du contrat si tout ou partie de la prime reste impayée.

Si une réclamation est faite ensuite le 31ᵉ jour suivant l’envoi du rappel, l’assuré ne sera pas assuré. Si vous payez entre le 31 et le 39, le contrat sera rétabli à midi le lendemain du paiement. Cela signifie que l’assuré retrouvera la garantie contractuelle. En revanche, si le paiement n’est pas effectué au 40ᵉ jour, la compagnie d’assurance déclare que le contrat est résilié pour cause de primes impayées. Si la prime n’est pas payée après ces différents délais, l’assureur peut poursuivre l’assuré. Il reçoit la totalité du don, mais paie également les poursuites judiciaires et la collecte.

Tous les montants impayés sont considérés comme impayés et peuvent être facturés jusqu’au paiement final. Si vous souhaitez vous réassurer, l’assuré doit expliquer à la nouvelle compagnie d’assurance qu’il a déjà été résilié, car il n’a pas payé la prime. Cependant, il y a de graves conséquences. Les nouveaux assureurs peuvent augmenter leurs primes pour cette raison.