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Comprendre la suspension de permis de conduire auto


Votre permis peut être suspendu dans le cas ou vous commettez certaines infractions au Code de la Route. Le préfet peut décider de suspendre le permis automobile en attendant une décision du juge, suite par exemple à un non-respect de l’arrêt au feu rouge ou au Stop, d’un refus de priorité, d’un sens interdit ou d’un dépassement dangereux sur les lignes blanches ou bien suite à une conduite sous un état alcoolique. Dans tous les cas vous devrez, pour vous réassurer, prendre connaissance des termes et obligations à l’aide du glossaire assurance après une suspension de permis de conduire, car dans la majorité des cas pour obtenir une étude de prix et un devis vous devez envoyer des documents justifiant de la durée de votre suspension, avec le motif de retrait de permis, et du taux d’alcool qui été relevé lors du contrôle de police ce qui déterminera le prix de votre futur assurance auto.

La durée de la suspension peut varier grandement selon la gravité de l’infraction, ou encore selon s’il y a eu récidive ou non. Elle est à disposition du juge qui traite le dossier. Elle peut être accompagnée de sanctions administrative.

A quoi correspond une suspension de permis ?

Si vous avez subi une suspension de permis de plus de 45 jours, vous ne pouvez plus passer par des assureurs avec un contrat auto standard, mais devez souscrire chez des organismes spécialisés en risques aggravés. Ces courtiers en assurance se chargent de vous trouvez une assurance malgré vos antécédents. Une suspension permis, c’est le retrait de celui-ci pendant une durée déterminée, qui peut aller de 1 mois a 12 mois, c’est la période pendant laquelle vous n’avez plus la possibilité de conduire une automobile. Il suffit d’une infraction et d’un contrôle routier pour qu’on vous suspende votre permis de conduire, mais pas de panique, on ne s’y attend jamais et quand ça arrive on a l’impression qu’on ressent une injustice et surtout de l’isolement puisqu’on connaît personne dans notre entourage qui a vécu la même chose et puis surtout ça se passe tellement rapidement qu’on a même pas le temps de comprendre ce qui vient de nous arriver et pourtant tous les ans cent mille personnes en France perdre leur permis suite à une suspension de permis ou à une annulation de permis, alors pourquoi on se sent autant isolé et bien tout simplement parce que 100 000 personnes ça peut paraître énorme, mais sur 60 millions de Français ce qui se passe lorsque l’on perd son permis généralement, on est le seul, et on a personne à qui demander des conseils.

Ce qu’il faut savoir sur une suspension de permis

La première manière de perdre son permis, c’est la suspension administrative du permis, alors qu’est-ce que c’est une suspension administrative ? C’est lorsque l’on perd son permis lors d’un contrôle routier, suite à un délit ou un accident grave, les policiers vont nous prendre votre permis et on va devoir retourner au commissariat dans les 3 jours pour aller récupérer son permis, sauf que dans les 3 jours une copie de notre contrôle routier a été envoyé au préfet ou au sous-préfet qui prend la décision de soit, rendre le permis où soit infliger une suspension de permis de plusieurs mois. En général les contrôles routiers qui peuvent mener à une suspension de permis, il y a principalement l’alcool, les stupéfiants et les excès de vitesse. D’une manière générale, la suspension de permis est d’une durée de 2 à 6 mois, mais elle peut être d’une durée de 1 an.

En cas de récidive

Si par contre, c’est la deuxième fois qu’on retire vous le permis, ou si vous avez effectué un délit de fuite, c’est la deuxième raison d’avoir une suspension de permis, cette fois, c’est la suspension judiciaire, c’est-à-dire quand on passe devant un juge au tribunal comme dans la première catégorie. Cette suspension est suite à une infraction du code de la route, sauf que le juge va prendre des décisions un peu plus importante, et surtout en fonction de délit plus grave, donc on retrouve toujours les même causes comme l’alcool et les drogues au volant, dans la décision prise par le préfet on peut obtenir une suspension de permis pour un excès de vitesse de plus de 40 km heure, mais par la décision prise par un juge cette fois, c’est pour un excès de vitesse plus de 30 km heure alors cela se contredit un petit peu, mais ça veut surtout dire une chose, c’est qu’on peut obtenir un retrait de permis prise par le préfet, puis un retrait de permis.

Le tribunal

C’est une suspension prise par le juge donc ça peut se cumuler, si par exemple, dans un premier temps, on a une suspension de permis de 3 mois du préfet, puis on passe chez le juge et cette fois ils nous rajoutent 6 mois, alors en tout on va devoir faire 6 mois et pas les 9 mois d’addition. Mais attention, il ne faut pas tout confondre, ce n’est pas parce qu’on a eu une suspension de permis prise par le préfet, qu’on va forcément passer devant un juge. C’est en fonction des cas et la gravité de l’infraction dans tous les cas, si on passe devant un juge, alors on va recevoir une convocation, soit par la police, soit par un huissier. Si c’est une convocation de la police, alors on va passer devant le tribunal de police, et si c’est par un huissier alors on va passer devant le tribunal correctionnel.

Les sanctions et leurs durées

Alors quelles sont les sanctions que peut nous donner le juge dans le cas d’une suspension ? Peut-être qu’on va avoir une suspension avec sursis, ça veut dire que si on fait une infraction dans les 5 ans qui suivent, on va subir une suspension d’un an, mais également une suspension de tous les permis. Cela veut dire que si on a un permis moto ou voiture, on va être suspendu pour tous les examens. Et parfois, la suspension peut être prise pour une durée de 5 ans au maximum, c’est dans le cas d’un décès d’une personne dans un accident corporel grave.

Quand est ce que l’on récupère son permis ?

Alors peu importe la manière où est ordonnée la suspension du permis, que ce soit la première ou la deuxième fois, ce qu’on aura à faire au minimum pour récupérer son permis de conduire, c’est un test psychotechnique et un rendez-vous en commission médicale. Je dis bien au minimum, parce que si la raison de votre suspension est à cause de l’alcool au volant par exemple, alors vous devrez effectuer une prise de sang, et si c’est à cause de la consommation de drogue au volant, alors vous devrez faire des tests urinaires. Dans tous les cas après votre rendez-vous en commission médicale, les médecins vont prendre une décision, de soit vous laisser conduire pendant un certain temps ou soit vous interdire de rouler, en vous donnant une deuxième suspension de permis, ça veut dire que le rendez-vous c’est mal passé, soit vous avez des problèmes de vue, soit vous consommez encore la drogue régulièrement, ou vous avez encore des problèmes de consommation d’alcool. En général, ils vont vous laisser conduire pendant un an et vous retrouver votre permis, mais il faudra obtenir un nouveau rendez-vous en commission médicale, pour pouvoir conduire avec un permis total, c’est-à-dire pouvoir conduire sans une date limite.

Les risques encourus si on conduit sans permis de conduire

Que se passe-t-il si on conduit avec une suspension de permis ? Les sanctions sont plutôt graves puisqu’on peut se voir infliger jusqu’à 2 ans d’emprisonnement et au maximum 4500 € d’amende.

tout savoir sur la suspension de permis auto

Comment fonctionne une suspension de permis, et comment récupérer son examen, et quelles sont les modalités et les obligations pour pouvoir conduire a nouveau sa voiture.
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