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Avenant et remplacement de contrat d’assurance auto


En assurance auto, le terme avenant désigne un document qui vient s’ajouter au contrat, et qui permet de prendre en compte toutes modifications qui surviendrait par rapport à ce qui est prévu à la base de votre contrat voiture. Lorsque, vous cumulez plusieurs sinistres et votre assureur peut être amené à procéder a un avenant de votre contrat à cause d’un malus en assurance auto, car vous pouvez du fait de votre conduite dangereuse, ne plus rentrer dans les critères d’acceptation du contrat initialement souscrit auprès de votre assureur.


Pourquoi effectuer un avenant sur son contrat ?

Cela permet d’actualiser votre contrat d’assurance, sans avoir à tout recommencer et réécrire en cas de changement de véhicule ou d’adresse, ou bien une mise en conformité par la compagnie d’assurance. En effet, lorsque les conditions sont modifiées, par exemple, au cas où vous changeriez de véhicule, ou que vous déménagez, votre contrat doit être modifié, sous peine de ne pas être couvert en cas d’accident auto. Ensuite, c’est là que l’avenant et le remplacement du contrat entre en jeu et permet une modification beaucoup plus simple et pratique.

L’avenant doit être signé à la fois par l’assureur et par l’assuré et constituera ainsi une preuve valide de modification du contrat automobile.


modification contrat assurance auto


Comment puis-je modifier ma police d’assurance automobile ?

Vous pouvez apporter des modifications à votre contrat d’assurance auto en contactant votre assureur et en lui demandant de vous envoyer un nouveau contrat avec les changements proposé sur vos garanties. Vous pouvez le contacter par écrit ou par téléphone selon le type de modification à effectuer, surtout si l’avenant demande l’envoi de justificatif pour exemple une rectification de bonus ou de malus. Afin que vous ayez le temps d’examiner pleinement les modifications apportées.

Vous devrez dans tous les cas valider ou refuser les propositions de changement dans un délai de 10 jours après l’avoir reçu de la part de votre assureur.

Quand peut-on modifier un contrat d’assurance voiture ?

Les contrats d’assurance sont toujours susceptibles d’être modifiés et peuvent être amendés par consentement mutuel des deux parties au contrat. Cela signifie que les parties soit : l’assureur et l’assuré à un contrat d’assurance, ils peuvent modifier leur accord à tout moment sans y être tenues par la loi.

la modification de l’assurance auto ne doit pas avoir d’incidence importante sur les droits et obligations de l’une ou l’autre des parties en vertu du contrat initialement signé. Par exemple, une modification qui augmente les cotisations pour une période donnée ne modifie pas substantiellement les obligations de l’une ou l’autre des parties en vertu du contrat sur sa durée. Sauf en cas de vente de l’automobile, dans ce cas, le contrat sera résilié par l’assureur. La résiliation intervient dès lors que l’assuré peut justifier de la vente de sa vente par la présentation d’un certificat de cession de véhicule.

Auteur : Philippe SOURHA
À propos de l'auteur

Responsable opérationnel chez Assurance en Direct. En tant que spécialiste de l'assurance, je cumule une expertise de deux décennies dédiées à la souscription et à la gestion de contrats d'assurance pour particuliers. Mon parcours m'a permis de développer une compréhension approfondie des besoins spécifiques des clients, notamment dans les domaines de l'assurance auto, de l'habitation, ainsi que pour les assurances moto et scooter.
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