Assurance habitation en ligne responsabilité civile occupant



Les conséquences pécuniaires de la responsabilité de l’assuré


Le contrat multirisque d’assurance habitation, appartement ou assurance maison immédiate en ligne, garantit les dommages matériels et immatériels que subissent les voisins et les tiers et ceux que subit votre propriétaire en cas de dommages matériels causés à l’immeuble lui appartenant ; pour les loyers dont il pourrait être privé et la perte d’usus (usage) des locaux qu’il occupe ; pour les dommages matériels subis par les autres locataires qu’il est obligé d’indemniser. comme la responsabilité civile délictuelle.

Qu'est ce que l'occupant d'une habitation ?


L'occupant du logement n'est pas nécessairement celui qui signé la bail de location, ni celui qui a souscrit le contrat d'assurance. Il y a plusieurs occupant de l'habitation, qui ne sont déclarés sur les contrats d'assurance maison, car ce n'est pas prévue par les assureurs, mais il sont tout de même assuré. Prenons un exemple d'une famille nombreuse avec 5 enfants et qui héberge aussi les grand parents. Les variables du contrat d'assurance, ne peuvent pas prendre en compte le nom et prénom de tout les occupants de la maison. Et si vous héberger votre oncle chez vous pendant si mois par exemple, ce serait trop lourd à gérer aussi bien par les assurés que pour les assureurs de déclarer et effectuer des avenants au contrat habitation, à chaque fois qu'il y aune modification de l'occupant ou la niasance d'un enfant.

La déclaration d'occupant sur le contrat d'assurance habitation


Pour que cela soit simple, la déclaration d'occupant est uniquement déclarative en accord, avec la compagnie d'assurance. Vous pouvez déclarer un sinistre responsabilité civile pour votre cousin qui habite à votre domicile, sans que celui ci soit obligatoirement déclaré sur le contrat d'assurance. Par contre, l'assureur, pour éviter les abus, peut demander un justificatif avec une facture de téléphone mobile ou un avis d'imposition afin que sur ces document l'adresse du cousin soit précisé à l'adresse du contrat d'assurance habitation, qui fait l'objet de cette déclaration de sinistre responsabilité civile, et cela pour éviter les abus de certains assurés peu scrupuleux. Cette explication ci dessous, doit tout de même être vérifié auprès de votre assureur. Car toutes les compagnies d'assurances, n'ont pas les mêmes règles de gestion sinistre ou de règle déclarative sur les occupants de votre habitation.

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