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Assurance après suspension de permis

Drogues stupéfiant cannabis et conducteur automobile


Conséquence de la drogue et assurance automobile

L’usage de la drogue à des répercussions néfastes sur la santé et sur le comportement. La durée de vie est diminuée et augmente les risques d’accidents autos après consommation de drogues, car lorsque que l’on conduit une automobile sous effet de la drogue. En effet, le code des assurances prévoit l’annulation pure et simple de toutes les garanties dommages que vous avez souscrits sur votre contrat d’assurance automobile. Sachant qu’en plus de l’annulation de votre garantie assurance, vous serez poursuivi pénalement et vous risquez de la prison ainsi que de fortes amandes.

Les contrôles de police pour les usagers de la route

Les pouvoirs publics de même que les services de la police ou de gendarmerie traquent les usagers de la drogue. Après le contrôle par la police et les condamnations sont irrévocables pour tous les automobilistes ou motards qui ont consommé de la drogue lors de la conduite de leur automobile.

Respectons les règles du code de la route

Il est rappelé qu’en cas de conduite en état d’ivresse ou sous les effets de stupéfiants, l’assureur ne peut pas se substituer à vous, même au titre d’une indemnisation. Une conduite sous les effets de drogue ou d’alcool n’est pas sanctionnée juridiquement. Elle peut conduire, par exemple, à se soumettre à une suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire. C’est pourquoi il est important de vous faire assister par un avocat spécialiste des risques liés à la drogue au volant. Selon l’article L221.1 du Code des assurances, ce dernier ne statue potentiellement qu’après avoir examiné les circonstances de la cause, avant d’effectuer un diagnostic général.


contrôle de police dépistage drogue


Exemple de conduite sous l’emprise de drogues et condamnation

Rémi à 22 ans et quotidiennement, il utilise sa voiture pour aller au travail, mais une soirée ne s’est pas passée comme prévu. C’était un samedi soir après une soirée tranquille chez des amis. Il décide de rentrer chez lui en automobile en à peine dix minutes de route et sur le chemin du retour, il croise des gendarmes qui effectuent contrôle. Après le test d’alcoolémie, Rémi n’a pas bu d’alcool, il ne s’inquiète donc pas quand il souffle dans l’éthylotest.

Les policiers lui demandent aussi de se soumettre à un test de stupéfiants et là les choses se gâtent. En quelques minutes à peine le verdict tombe et Rémi est positif au cannabis. Il en avait fumé quelques heures avant, reconnu coupable de l’infraction, Rémi a perdu son permis. Ainsi, il doit maintenant prendre les transports en commun, ce qui rallonge son temps de trajet et a dû payer une amende de 400 euros pour conduite sous les effets de stupéfiants.

Sa condamnation est désormais inscrite sur son casier judiciaire, mais cela aurait pu être pire. Ils auraient pu blesser gravement, voire tuer une personne sur la route. Alors, il aurait pu prendre jusqu’à 10 ans de prison et une amende de 150 000 €, avec en plus une annulation de son permis, avec interdiction de le repasser pendant cinq ans. Il aurait aussi pu être gravement blessé, ou y laisser sa vie, comme des centaines de personnes chaque année.

Comme beaucoup, Rémi sous estime les risques qu’il prend en conduisant une automobile après avoir fait l’usage de stupéfiants. Et, vous-même, connaissez-vous réellement la sécurité routière ? Parce que nous sommes tous touchés, tous concernés et tous responsables sur la route.

Tests salivaires pour déceler la drogue pour le conducteur d’une auto

Selon les pouvoirs publics, plus 1800 000 français seraient des consommateurs réguliers de cannabis. Parmi eux, une forte proportion d’automobilistes dont le sentiment d’impunité se voit renforcé par la quasi-absence de contrôle au bord des routes. Mais, les choses ont changé avec la mise en place des tests salivaires efficace et à grande échelle .

Prendre des stupéfiants montrent que dans 23 % des accidents mortels est impliqué un conducteur d’automobile sous l’emprise de drogues. Pour ces conducteurs, on trouve 20 % des 18-24 ans et 94 % d’hommes. Si les pouvoirs publics avaient depuis longtemps conscience du problème, la politique de prévention et de répression butait sur la question du dépistage par la police.

En cas de test salivaire positif, il fallait valider celui-ci par un test sanguin et urinaire. Bien difficile à mettre en œuvre au bord des routes, et pour 11 millions de tests d’alcoolémie sont ainsi effectués chaque année, on a dénombré moins de 11 000 dépistages de drogue.


drogue et conduite automobile


De quoi laisser perdurer un sentiment d’impunité pour le conducteur adepte des cigarettes qui font rire ? Mais les choses changent. Le fonctionnement et simple et efficace. Si le test salivaire est positif, les forces de l’ordre complètes celui-ci par un prélèvement salivaire. Sa fiabilité est de l’ordre de 99 % et qui permet de retirer le permis de conduire au conducteur. Le cas échéant, immobiliser l’automobile, si personne d’autre peut conduire lorsqu’il y a des passagers dans l’automobile.

Le décret rappelle que la moitié des automobilistes positifs aux stupéfiants dépassent même le taux d’alcool légal, ce qui forme un cocktail aux conséquences trop souvent fatales. En effet, le cannabis, et très fréquemment associée à la conduite automobile. On va dire que c’est un peu aussi le dernier joint pour la route, au lieu du dernier verre pour la route pour ceux qui consomment de l’alcool.

Ce que l’on s’aperçoit, c’est que dans la majorité des accidents mortels, les personnes sont positives aux stupéfiants, et dans la moitié des cas, elle était aussi en alcoolémie illégale.

Les conducteurs ont tendance à avoir ce discours en disant, c’est l’alcool qui est dangereux. Cela rend nerveux et agressif, le cannabis permet de rester prudent, moi quand j’ai fumé, je roule plus doucement que lorsque j’ai bu de l’alcool. C’est ce que déclare la plupart des automobilistes consommatrice de cannabis. Cependant, quand on étudie leur comportement sur un simulateur et sur un circuit. Ce n’est absolument pas ce que l’on obtient.

Outre le cannabis, les tests antidrogue, concernent aussi les opiacés, les amphétamines et la cocaïne, le message est clair, il est nettement plus difficile d’échapper au contrôle de police avec ces tests salivaires. Dans tous les cas, si votre assurance a connaissance de votre conduite sous l’ascendant de drogues, votre contrat d’assurance auto sera immédiatement résilié par votre compagnie.

La dangerosité de circuler en auto après avoir consommé des drogues risque d’accident et condamnations.
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Portrait de Philippe SOURHA
Auteur : Philippe SOURHA
À propos de l'auteur

Responsable opérationnel chez Assurance en Direct. Page auteur de l'article