Drogues stupéfiant cannabis et assurance auto moto



Conséquence de la drogue et assurance auto


L’usage de la drogue à des conséquences néfaste sur la santé et sur le comportement, la durée de vie est diminuée, les risques d'accidents auto après consommation de drogues car lorsque que l'on conduit une voiture ou une auto sous effet de la drogue. En effet le code des assurances prévoit l'annulation pure et simple des toutes les garanties dommages que vous avez souscrit sur votre contrat d’assurance auto ou moto, sachant qu’en plus de l’annulation de votre garantie assurance vous serez poursuivit pénalement et vous risquez de la prison ainsi que des très forte amendes.

les controle de police pour les usagers de la route


Les pouvoirs publics ainsi que les services de la police ou de gendarmerie traquent les usagers de la drogue et les condamnations sont irrévocable pour tous les automobilistes ou motards utilisant de la drogue lors de la conduite de leur voiture ou moto.

Il faut respecter les règles du code de la route


Il est rappelé qu’en cas de conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants, l’assureur ne peut pas se substituer à vous, même au titre d’une indemnisation. Une conduite sous l’emprise de drogue ou d’alcool n’est pas sanctionnée juridiquement. Elle peut conduire par exemple à se soumettre à une suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire. C’est pourquoi il est important de vous faire assister par un avocat spécialiste dans les risques liés à la drogue au volant. Selon l'article L221.1 du Code des assurances, ce dernier ne peut statuer qu'après avoir examiné les circonstances de la cause, avant d'effectuer un diagnostic général.

Le permis probatoire


Le permis probatoire est un nouveau type de permis de conduire. Il est entré en vigueur à compter du 1er janvier 2004. De la même manière qu'un permis classique, il permet de conduire avec une très courte période d'apprentissage. Une formation de 6 mois est obligatoire avant de pouvoir conduire un cyclomoteur ou un quadricycle léger à moteur. Cette formation a pour objectif d'apprendre aux nouveaux conducteurs à conduire ces véhicules en toute sécurité, puisqu'ils disposent d'un système de freinage automatique et qu'ils disposent d'un éclairage de sécurité. Le conducteur est soumis à un stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière. Si vous voulez profiter de ce stage, il suffit de vous adresser à votre préfecture pour connaître les horaires et les conditions d'admission. Dans tous les cas, vous devez savoir qu'une fois cette période terminée, vous pourrez conduire des véhicules de la catégorie B. Les titulaires d'un permis probatoire sont dispensés de suivre 8 heures de formation, mais doivent attendre 3 ans pour obtenir leur permis B. Il existe cependant des cas de dispense qui se présentent. Comme les titulaires qui ont suivi la formation au permis B classique. Le permis de conduire probatoire est une formation de 6 mois, qui doit être suivie dans les 12 mois précédant la date de l'examen. Comme les titulaires qui n'ont pas suivi de formation, vous devez attendre 3 ans pour obtenir votre permis B. Les titulaires d'un permis de conduire probatoire sont dispensés de la formation obligatoire pour obtenir leur permis B. En cas de perte ou de vol du permis probatoire, il faudra refaire la formation initiale. Comme pour les titulaires qui ont suivi la formation au permis B classique, la durée de cette formation est de 3 mois. Toutefois, il est possible de suivre la formation avant de perdre votre permis. Pour cela, vous devez repasser l'examen pratique. De même, vous serez obligé de repasser 5 épreuves pratiques : une épreuve hors circulation (HC) où vous devrez faire preuve de votre maîtrise du véhicule, une épreuve en circulation (CIR), un test psychotechnique et un entretien avec un agent de la force publique. Mais, comme pour les titulaires de permis classique, l'épreuve hors circulation ne donne pas lieu à la délivrance d'un permis probatoire. Si vous êtes titulaire d'un permis probatoire, sachez qu'il vous sera possible de conduire des véhicules de la catégorie B qui ne nécessitent pas de permis de conduire.

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