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Comment fonctionne le bonus malus pour une voiture écologique ?


À l’origine utilisé par les assureurs pour évaluer le risque de sinistralité de leurs clients, le système du bonus malus a été repris par l’état pour encourager l’utilisation de véhicules écologiques. En effet, si pour l’achat d’un véhicule respectueux de l’environnement, un bonus sous forme d’aide financière est attribué, un malus est applicable pour les véhicules les plus polluants. Alors, à combien s’élève le bonus et que se passe-t-il pour le malus ?

Achat d’une voiture écolo : une prime s’élevant jusqu’à 10 000 euros

Le bonus en optant pour une voiture verte varie selon le taux d’émission de dioxyde de carbone. Plafonné à 6 000 euros, ce bonus peut être accompagné d’une prime de 4 000 euros si vous achetez une voiture électrique et que votre ancienne voiture diesel est détruite, vous pouvez bénéficier de cette prime. Si vous optez pour une voiture hybride rechargeable, vous bénéficierez d’une aide financière pouvant atteindre 3 500 euros. Les ménages non imposables peuvent bénéficier d’une prime de 500 euros à 1 000 euros en remplaçant leur voiture diesel par un véhicule d’occasion répondant à la norme Euro 5 ou Euro 6. Le bonus peut être immédiatement déduit de la facture par le vendeur ou versé à l’acheteur par l’ASP.

Comment éviter le malus écologique auto ?


Des sanctions pour un véhicule polluant

En fonction de la quantité de dioxyde de carbone émise par votre nouvelle acquisition, une écotaxe dite malus et une taxe appelée taxe CO₂ sont applicables s’il s’agit d’un véhicule particulier polluant (neuf ou d’occasion). Le paiement du malus sur le certificat d’immatriculation se fait dès la première immatriculation du véhicule en France, qu’il s’agisse d’un achat ou d’une location. La taxe CO₂ est, quant à elle, calculée selon la quantité de CO₂ émis par kilomètre. En plus de ces taxes, ceux qui détiennent un véhicule avec un taux de CO₂ trop élevé devront payer une taxe annuelle les années suivant l’acquisition ou la location.

Les voitures écologiques ont la cote auprès des assureurs

D’ici à plusieurs années nous rouleront uniquement avec des voitures électriques. Avec une voiture électrique, vous pourrez bénéficier d’un prix jusqu’à 50 % moins cher que les contrats d’assurance pour les véhicules à essence ou diesel avec les mêmes garanties. Cette remise peut, bien entendu, aussi s’appliquer pour les assurances voitures. Il faut dire que les assureurs sont soucieux du bien-être de la planète. En réalité, les risques d’accident sont réduits avec les voitures écolos. En effet, elles effectuent moins de trajets et sont moins rapides que les voitures essences ou diesels.

assurance auto malus

Comment calculer le malus écologique ?

La réponse se trouve dans l’exemple suivant :

Un véhicule neuf équipé pour fonctionner au superéthanol E85 émet 180 g de CO₂ par km (le constructeur a décidé de les inclure dans ce calcul). Une réduction de 40 % est appliquée à son taux de CO₂, soit 72 g (180×40 %).

Le taux utilisé pour le calcul du malus est de 108 grammes (180 – 72). La pénalité écologique sera calculée comme ci-dessous :

La pénalité totale de malus sera donc de 120 g.

Découvrez comment marche le bonus-malus pour une voiture ?
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Qu’est-ce que le bonus malus écologique automobile et comment cela fonctionne ?
Le bonus malus écologique pour voiture

Auteur : Philippe SOURHA
À propos de l'auteur

Responsable opérationnel chez Assurance en Direct. En tant que spécialiste de l'assurance, je cumule une expertise de deux décennies dédiées à la souscription et à la gestion de contrats d'assurance pour particuliers. Mon parcours m'a permis de développer une compréhension approfondie des besoins spécifiques des clients, notamment dans les domaines de l'assurance auto, de l'habitation, ainsi que pour les assurances moto et scooter.
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