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S’assurer suite Ă  condamnation suspension permis de conduire


Le fait d’avoir subi une suspension ou un retrait de permis n’est pas la fin de votre vie d’automobiliste ou de conducteur de moto. Nous proposons une solution pour trouver une assurance, Dans cet article, vous trouverez les solutions pour souscrire une assurance suspension permis, car un contrat d’assurance voiture standard, ne vous couvre plus, ni les tiers en cas d’accident. Si vous n’avez pas dĂ©clarĂ© votre rĂ©tention de permis par les autoritĂ©s judiciaires auprès de votre assureur. Il n’existe peu de solutions en France de contrat que l’on peut souscrire après une grave infraction.

S’assurer après une suspension de permis

Si vous ĂŞtes dans une situation de condamnation après un accident ou un contrĂ´le par les forces de l’ordre avec comme consĂ©quence des difficultĂ©s pour s’assurer suite Ă  suspension de votre permis de conduire votre capital point devient nul, et vous avez dĂą rendre votre permis. Cette annulation ne prend acte qu’Ă  la rĂ©ception d’une lettre recommandĂ©e. Lorsque vous ĂŞtes condamnĂ©e, vous devez attendre six mois pour repasser votre examen et patienter 1 an en cas de rĂ©cidive de condamnation.

Après une visite mĂ©dicale et une nouvelle demande d’examen et pour rĂ©cupĂ©rer son permis après une pĂ©riode de six mois d’invalidation, vous devez repasser seulement l’Ă©preuve du code de la route. En cas de rĂ©cidive, on passe alors Ă  1 an d’invalidation, le permis doit ĂŞtre repasser en totalitĂ©. Le permis devient dĂ©finitif après une pĂ©riode probatoire de trois ans avec seulement six points. L’assurĂ© Ă  la possibilitĂ© de rĂ©cupĂ©rer deux points tous les ans, si aucune infraction n’est constatĂ©e pendant cette pĂ©riode. Il ne faut pas oublier que l’assurance est obligatoire mĂŞme pendant la pĂ©riode probatoire.

Comment conserver son assurance suite Ă  condamnation

Si vous avez un retrait de permis, vous devez tout de suite en informer votre assureur. MĂŞme si vous avez l’obligation d’ĂŞtre garanti pour votre responsabilitĂ© civile, mĂŞme si vous avez subi un retrait de permis, en effet vous assurer n’a de sens que, si vous disposez de la possibilitĂ© de conduire. Une fois averti, votre conseiller peut vous proposer assurance auto après la perte de permis en fonction de votre situation les tarifs peuvent ĂŞtre diffĂ©rents.

Immobilisation de votre véhicule après une infraction

Votre moto reste immobilisĂ©e jusqu’Ă  ce que vous repassiez votre examen. Votre assureur peut aussi vous suggĂ©rer de souscrire Ă  une garantie responsabilitĂ© civile hors circulation. Pendant cette pĂ©riode, si vous souhaitez prĂŞter votre vĂ©hicule Ă  un ami, ou Ă  l’un de vos proches, vous gardez le mĂŞme contrat, mais il y aura modification du nom du conducteur principal.

Assurance moto après suspension de permis


Les différentes causes de retrait de permis

Votre permis moto peut ĂŞtre suspendu pour plusieurs raisons, comme la consommation de cannabis ou suite vous avez pris des drogues dure comme la drogue cocaĂŻne. Mais la plupart des rĂ©tentions de permis importances, sont suite Ă  un contrĂ´le d’alcoolĂ©mie en conduisant votre vĂ©hicule, car en France on ne doit dĂ©passer 0,25 gramme d’alcool soit environ 2 petits verres de vins avec peu d’alcool. La consommation d’alcool au volant est rĂ©glementĂ©s depuis plus de 30 ans et la tolĂ©rance du taux d’acceptation pour conduire baisse de plus en plus.

Ces substances peuvent engendrer des accidents de la circulation nettement plus graves avec une exclusion de garanties. Tous les incidents sont reportĂ©s Ă  votre assureur et cela fait varier les tarifs de votre contrat gĂ©rĂ© par le bureau central de tarification pour l’assurance moto. Mais nous avons une solution pour vous assurer, car le BCT est uniquement votre dernier recours, si vous ne trouvez pas de courtier pour vous assurer.

L’annulation de votre permis et votre assureur

Le retrait de votre permis moto est Ă©galement un des cas qui permet de rĂ©silier la garantie obligatoire de responsabilitĂ© civile avant Ă©chĂ©ance. La rĂ©siliation prend alors effet 1 mois après la notification Ă  l’assurĂ©.

Attention au risque de conduire avec une perte de permis, vous encourez :

Une amende maximale de 4500 €.
Une peine d’emprisonnement allant jusqu’Ă  2 ans.
Une suspension judiciaire supplémentaire de 3 ans maximum.
Un retrait automatique de 6 points.

En outre, en cas d’accident responsable, vos contrats assurances prendront du malus. Plus d’infos sur les dĂ©finitions et terme employĂ© par les assureurs qui permet de mieux comprendre vos conditions de garanties et votre obligation de tout dĂ©clarer Ă  l’adhĂ©sion de votre assurance.

Les durées de rétention du permis

La suspension ou le retrait de permis moto peut ĂŞtre entre 3 et 6 mois, pĂ©riode pendant laquelle l’assurance n’est pas valable, car sans permis on ne peut pas conduire un deux roues de cylindrĂ©e supĂ©rieur Ă  50 cm3.

Dans tous les cas, vous devez prendre contact avec votre conseiller, afin de vĂ©rifier que votre contrat est toujours valable. Les assurances obligent l’assurĂ© Ă  dĂ©clarer l’Ă©volution de sa suspension de permis. Afin de conserver le bĂ©nĂ©fice du contrat.

Renseignez-vous sur vos droits, notre site vous donne des informations et permet l’obtention d’un tarif en 1 minute, il suffit de cliquer sur l’onglet devis.

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