Assurance Auto résiliée pour non paiement ?

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Assurance résilié

Qu’est-ce qu’un contrat assurance auto résiliée pour non paiement ?


Un contrat auto résiliée pour non-paiement, c’est une résiliation qui a été enregistré à votre encontre par votre dernier assureur, vous avez eu des primes ou cotisation impayées ou bien réglé après contentieux ou en retard et votre contrat assurance auto résiliée par votre dernier assureur.

Causes de résiliation pour non-paiement du contrat d’assurance auto

Plusieurs raisons expliquent la résiliation pour non-paiement d’un contrat d’assurance auto, cette résiliation et souvent sur des contrats auto en paiement mensuel, car la plupart des assurés ne vérifient pas si le prélèvement mensuel est bien effectué tous les mois, car c’est automatique.

Cependant, c’est généralement sur ce type de contrat en prélèvement mensuel que l’on rencontre le plus de contrats résilié pour non-paiement. Il faut peu de choses pour que votre banquier refuse un prélèvement automatique, si sur un mois vous dépassez votre découvert autorisé la banque rejette le prélèvement de l’assurance auto et si l’assureur ne représente pas la cotisation le mois suivant, il y a une automatisation de résiliation du contrat auto.

Souvent, les assurés ne savent pas qu’ils sont résiliés, l’assureur doit notifier la résiliation pour non-paiement par lettre recommandée avec accusé de réception. Beaucoup d’assurés ne reçoivent malheureusement pas de lettre et le plus grave, c’est qu’ils s’aperçoivent au bout de 6 mois qu’ils ne sont pas assuré. C’est dangereux en cas d’accident, il n’y a aucune couverture en cas de dommage à un tiers.

La résiliation pour non-paiement intervient aussi suite à changement de banque ou de numéro de compte. C’est souvent l’assureur qui n’a pas enregistré voir nouveau RIB . Il présente aussi le prélèvement sur votre ancien compte même si la responsabilité lui incombe, vous pouvez être résilié pour non-paiement alors que vous n’êtes pas responsable. Voir article sur les différentes résiliations de contrat auto.

Dernier cas observé, le client est au chômage ou qui traverse une période financière difficile, il ne peut pas faire face à ses échéances de règlement de son assurance auto.

Résilié pour rejet de prélèvement bancaire

Récemment avec la mise en place du prélèvement européen SEPA beaucoup d’assureurs ont eu des bugs informatiques, suite au transfert de technologies entre le prélèvement classique, donc soyez vigilant et vérifiez si vos primes d’assurances autos sont bien prélevées. Car sur les prélèvements d’assurance auto ce qui est pris en compte sur votre RIB c’est l’IBAN et le BIC alors qu’auparavant, il suffisait de donner son code banque, code guichet, numéro de compte et clé.

Notre conseil : le meilleur moyen d’éviter une résiliation pour non-paiement est de régler vos cotisations à l’année. C’est plus difficile financièrement de régler une somme globale, mais au moins, vous êtes sûr que le banquier ou l’assureur ne commet pas d’erreur de prélèvement.

Accident alors que le contrat auto est résilié pour non paiement

Comme nous l’expliquons dans le paragraphe précédent, 50 % des assurés ne savent pas immédiatement que leur contrat d’assurance auto est résilié pour non-paiement. En cas d’accident sachant que la loi est claire tout détenteur d’une carte grise pour une voiture à l’obligation d’assurance et si lors de l’accident il y a défaut d’assurance le propriétaire du véhicule est responsable . Il doit aussi régler les dommages aux tiers, s’il n’est pas solvable il existe le fonds de garantie des assurances qui couvrira uniquement les dommages corporels de tiers lésé.

Conséquence pour votre future assurance auto après une résiliation

Lorsque vous êtes résilié pour non-paiement pour votre auto, il faut souscrire à nouveau immédiatement, car plus vous avez une interruption d’assurance importante, plus chère sera votre prochain tarif auto. Les critères de souscription d’un contrat auto après résiliation tiennent compte comme pour un contrat auto classique de votre âge, votre profession, votre bonus, vos sinistres, mais ce qui majore le plus le tarif, c’est l’interruption d’assurance.

Si vous n’avez pas été assuré pour votre auto moins d’un mois après votre résiliation pour non-paiement, il n’y aura pas d’incidence sur le tarif de votre nouveau contrat. Toutefois, si vous avez été sans assurance auto pendant six mois, vous subirez une majoration importante sur votre cotisation, car l’assureur qui souscrit votre nouveau contrat ne sait pas si c’est volontaire ou involontaire, car il y a de plus en plus de personnes qui roulent sans assurance et qui souscrive un contrat au dernier moment juste après avoir eu un accident.

Et, les statistiques des assureurs l’expliquent, d’ailleurs, votre nouvel assureur peut effectuer une enquête si vous déclarez un accident responsable quelques jours après avoir souscrit votre contrat alors que vous n’étiez plus assuré depuis des mois.

Que se passe-t-il si vous ne déclarez pas votre résiliation ?

Il faut exclure l’idée de ne pas déclarer sa résiliation pour non-paiement auto auprès de votre nouvel assureur, car il le saura obligatoirement par le biais d’un fichier qui regroupe les informations de tous les assureurs en France.

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Comment contracter une assurance auto résiliée

Pour souscrire immédiatement, il suffit de reprendre votre devis par votre espace personnel avec l’identifiant et mot de passe que vous avez reçu par mail et après le règlement d’un acompte par carte bancaire. Vous recevez par mail votre contrat d’assurance auto avec la carte verte auto, ainsi que votre échéancier de règlement.

De plus, nous sommes spécialisés en assurance auto résiliée suite à non-paiement et vous proposons des tarifs compétitifs en assurance auto avec des garanties multirisques et nous acceptons le paiement mensuel par prélèvement.
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Philippe SOURHA
Auteur : Philippe SOURHA
À propos de l'auteur

Responsable opérationnel chez Assurance en Direct. En tant que spécialiste de l'assurance, je cumule une expertise de deux décennies dédiées à la souscription et à la gestion de contrats d'assurance pour particuliers.
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