Lexique et définition assurance auto suite à suspension de permis

Qu’est-ce qu’une suspension permis ?

Uns suspension ou retrait de permis est une condamnation par les forces de l’ordre, police ou gendarmerie après un contrôle routier classique, ou bien en réponse à un accident matériel ou corporel. Si lors d’un accident vous êtes positif à l’alcool ou à la consommation de stupéfiant comme le cannabis, les autorités de l’état peuvent vous notifier le retrait de points ou de votre permis de conduire qui vous empêche de pouvoir circuler sur les routes françaises avec votre véhicule. Cette interdiction est mise en place sur la durée de votre retrait de permis, elle peut être échelonnée entre 3 mois 6 mois ou 1 an.

Il y a aussi des sanctions plus importantes avec l’annulation totale de votre permis. Cela vous impose l’obligation après la fin de votre condamnation de repasser la totalité de votre permis de conduire avec l’examen du Code de la route. Il faudra aussi passer un nouvel examen de conduite avec un examinateur comme vous l’avez obtenu pour la première fois à 18 ans.

Retrait de permis et conséquence assurance

Après avoir retrouvé votre permis de conduire, lorsque vous souscrirez une nouvelle assurance. Vous devrez justifier auprès de votre assureur que votre interruption de garantie d’assurance pendant plusieurs mois est dû au fait, que vous avez eu une condamnation pour retrait de permis. Car, si vous ne le déclarez pas, vous prenez le risque que votre assureur découvre votre rétention de permis et annule votre contrat d’assurance.

C’est très grave, effectivement les assureurs peuvent se désengager de leur responsabilité et de leur engagement contractuel, si vous provoquez un accident en invoquant leur code des assurances, qui selon un article spécifique peut annuler l’existence du contrat.

Comme si, celui-ci n’avait jamais existé. Les conséquences peuvent être extrêmement grave, surtout, si vous avez avec votre véhicule provoqué des dommages matériels importants, et si vous avez blessé des personnes lors de cet accident.