Lexique et définition assurance auto suite à suspension de permis



Qu'est ce qu'une suspension permis ?


Uns suspension ou retrait de permis est une condamnation par les forces de l'ordre police ou gendarmerie apresè un contrôle routier classique ou bine suite à un accident matériel ou corporel. Si lors d'un accident vous êtes positif a l'alccol ou à la consommation de stupéfaint comme le cannabis les autorités de létat peuvent vous notifier le retrait de points ou de votre permis de conduire qui vous empêche de pouvoir circuler sur les routes française avec votre véhicule, pendant la durée de votre retrait de permis qui peut être echelonnée entre 3 mois 6 mois ou 1 an. Il ya aussir des sanction plus importante avec l'annulation totale de votre permis qui vous impose l'obligation après la fin de votre condamnation de repasser la totalité de votre permis de conduire avec l'examen du code de la route ainsi que qu'un nouvel examen de conduite avec un exeminateur comme vous l'avez passer pour la première faois a 18 ans.

Retrait de permis et conséquence assurance


Après avoir retrouver votre permis de conduire, lorsque vous allez souscrire une nouvelle assurance, vous devrez justifier auprès de votre assureur que votre interruption de garantie d'assurance pendant plusieurs mois est du au fait, que vous avez eu une condamnation pour retrait de permis. Car si vous ne le déclarez pas, vous prenez le risque que votre assureur découvre votre retention de permis et annule votre contrat d'assurance. C'est très grave, car les assureurs peuvent se désengager de leurs responsabilité et de leur engagement contractuel, si vous provoquer un accident en invoquant leur code des assurances, qui selon un article spécifique peut annuler l'existance du contrat. Comme ci celui ci n'avait jamais existé. Les conséquences peuvent être extrêment grave surtout, si vous avez avec votre véhicule provoqué des dommages matériels important, et si vous avez blessé des personnes lors de cet accident.
Assurance auto suspension de permis
Lexique sur l'assurance auto après retrait de permis de conduire

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Conséquence déclaration de suspension de permis

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