Qu'est ce qu'un contrat assurance auto résilié pour non paiement



Un contrat auto résilié pour non paiement, c'est une résiliation qui a été enregistré à votre encontre par votre dernier assureur, vous avez eu des primes ou cotisation impayé ou bien réglé après contentieux ou en retard et votre contrat auto est résilié par votre dernier assureur.

Causes de résiliation pour non paiement des contrats d'assurance auto


Il y a plusieurs raisons qui expliquent la résiliation pour non paiement d'un contrat d'assurance auto, cette résiliation et souvent sur des contrats auto en paiement mensuel, car la plupart des assurés ne vérifient pas si le prélèvement mensuel est bien effectué tous les mois, car c'est automatique.

Malheureusement, c'est souvent sur ce type de contrat en prélèvement mensuel que l'on rencontre le plus de contrats résilié pour non paiement, il faut peu de chose pour que votre banquier refuse un prélèvement automatique, si sur un mois vous dépassez votre découvert autorisé la banque rejette le prélèvement de l'assurance auto et si l'assureur ne représente pas la cotisation le mois suivant, il y a une automatisation de résiliation du contrat auto.

Souvent les assurés ne savent pas qu'ils sont résilié, l'assureur doit notifier la résiliation pour non paiement par lettre recommandée avec A.R, mais beaucoup d'assuré ne reçoivent pas de lettre, et le plus grave c'est qu'ils s'aperçoivent au bout de 6 mois qu'ils ne sont pas assuré. C’est dangereux en cas d'accident il n'y a aucune couverture en cas de dommage à un tiers.

La résiliation pour non paiement intervient aussi suite à changement de banque ou de numéro de compte, c'est souvent l'assureur qui n'as pas enregistré voir nouveau RIB et il présente le prélèvement sur votre ancien compte même si la responsabilité lui incombe vous pouvez être résilié pour non paiement alors que vous n'êtes pas responsable. Voir article sur les différentes résiliations de contrat auto : assurance auto résilié résiliation pour non paiement

Dernier cas observé, le client qui est au chômage ou qui traverse une période financière difficile, il ne peu faire face à ses échéance de règlement de son assurance auto.

Récemment avec la mise en place du prélèvement européen SEPA beaucoup d'assureurs ont eu des bugs informatique, suite au transfert de technologies entre le prélèvement classique et le SEPA, donc soyez vigilant et vérifier si vos primes d'assurances auto sont bien prélevés. Car sur les prélèvements d'assurance auto ce qui est pris en compte sur votre RIB c'est l'IBAN et le BIC alors qu'auparavant il suffisait de donner son code banque code guichet numéro de compte et clé.

Notre conseil : le meilleur moyen d'éviter une résiliation pour non paiement est de régler vos cotisations à l'année, c'est plus difficile financièrement de régler une somme globale, mais au moins vous êtes sur que le banquier ou l'assureur ne commet pas d'erreur de prélèvement.

Accident alors que le contrat auto est résilié pour non paiement


Comme nous l'expliquons dans le paragraphe précédent, 50 % des assurés ne savent pas immédiatement que leur contrat d'assurance auto est résilié pour non paiement. En cas d'accident sachant que la loi est claire tout détenteur d'une carte grise pour une voiture à l'obligation d'assurance et si lors de l'accident il y a défaut d'assurance le propriétaire du véhicule est responsable et il doit régler les dommages aux tiers, si il n'est pas solvable il existe le fons de garantie des assurances qui couvrira uniquement les dommages corporel de tiers lésé.

Conséquence pour votre future assurance auto après une résiliation


Lorsque vous êtes résilié pour non paiement pour votre auto il faut re-souscrire immédiatement car plus vous avez une interruption d'assurance importante plus cher sera votre prochain tarif auto. Les critères de souscription d'un contrat auto après résiliation tiennent compte comme pour un contrat auto classique de votre âge votre profession, votre bonus vos sinistres, mais ce qui majore le plus le tarif c'est l'interruption d'assurance.

Si vous n'avez pas été assuré pour votre auto moins d'un mois après votre résiliation pour non paiement, il n'y aura pas d'incidence sur le tarif de votre nouveau contrat. Par contre si vous avez été sans assurance auto pendant 6 mois vous subirez une majoration importante sur votre cotisation, car l'assureur qui souscrit votre nouveau contrat ne sait pas si c'est volontaire ou involontaire, car il y a de plus en plus de personnes qui roule sans assurance et qui souscrive un contrat au dernier moment juste après avoir une un accident.

Et les statistiques des assureurs l'expliquent, d'ailleurs votre nouvel assureur peut effectuer une enquête si vous déclarer un accident responsable quelques jours après avoir souscrit votre contrat alors que vous n'étiez plus assurer depuis des mois.

Que se passe t'il si vous ne déclarer pas votre résiliation ?


Il faut exclure l'idée de ne pas déclarer sa résiliation pour non paiement auto auprès de votre nouvel assureur, car il le saura obligatoirement par le biais d'un fichier qui regroupe les informations de tous les assureurs en France.

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